ROYAL
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 29 novembre 1994 par la société Fiskars Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 29 novembre 2014.
Fiskars Brands a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403956 - Publication au BOPI 2004-12-08
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277728 - Publication au BOPI 2004-12-20
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01